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Dossier sur le Traité
de Lisbonne : historique, calendrier, portée, contenu
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Un dossier sur le traité modificatif européen, plus
connu aujourd'hui sous le nom de traité de Lisbonne (du nom de
la capitale où il a été signé par les états membres de l'Union
européenne le 13 décembre 2007), pour comprendre ce qui change
et ce qui est maintenu. Après bien des retards, le traité
de Lisbonne est entré
en vigueur le 1er décembre
2009.
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Texte du Traité signé à
Lisbonne : (en format pdf) ( Ce
texte constitue un outil de documentation n'engageant pas la responsabilité des
institutions européennes. Seule fait foi la législation européenne qui est
publiée dans les éditions papier du Journal Officiel de
l'Union Européenne).
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- Traité
- Acte final
-Version
consolidée des traités européens incluant
les modifications apportées par le Traité de Lisbonne
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