Information et veille juridique en droit de l'Union européenne

Le point sur le Brexit

 

 

Pack Brexit

"Le point sur: le Brexit", Dominique Aguilar, Eurogersinformation, 3 mars 2019, 80 pages

 

Compilations d'articles sur le Brexit parus sur le site eurogersinfo, 51 pages

 

 

Le Brexit ou le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne a été décidé à la suite du referendum du 23 juin 2016.

Pour le Royaume-Uni, la construction communautaire qui naît en 1957 avec la Communauté Economique Européenne (CEE) et la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier (CECA), et aboutit à l’Union européenne que nous connaissons aujourd’hui, doit incarner une Europe des projets et des résultats, certainement pas une Europe politique. Le débat sur l’avenir de l’Union européenne ne semble pas intéresser l’opinion britannique.

En revanche, la question de l’appartenance à l’Union européenne est un serpent de mer qui a refait surface avec la décision du Premier ministre David Cameron d’organiser un referendum sur ce thème. Le Brexit (terme composé des mots « Britain » - « Grande-Bretagne » - et « exit » - « sortie »- ) a été décidé par une majorité d’électeurs le 23 juin 2016. Les conséquences qui en découleront restent difficilement mesurables avec certitude pour le moment.

S’agit-il de l’acte fondateur d’une nouvelle Union européenne ? Du « commencement de la fin pour celle-ci ? Ou d’un nouvel épisode des relations assez compliquées qu’entretiennent le Royaume-Uni et l’Union européenne?

Comment en est-on arrivé là et quelles perspectives pour le Royaume-Uni et l'Union européenne?

Le guide répond à d'autres questions comme: Pourquoi les négociations sont-elles si difficiles et longues? Quel est le contenu de l'accord de retrait négocié? Qu'est-ce que le backstop? La décision de sortir de l'Union européenne est-elle irréversible? Quel sera le sort des expatriés français au Royaume-Uni, britanniques en Fance? Quelles sont les mesures prévues en cas de sortie sans accord?

 

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  • Conclusions des avocats généraux

 

 

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